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La durée d’une commission d’attribution de logements sociaux (CAL) en France est généralement courte, de l’ordre de quelques minutes à quelques heures.
La commission se réunit régulièrement, généralement une fois par semaine ou par mois, pour examiner les dossiers des candidats et attribuer les logements disponibles.
La durée de la commission dépend de plusieurs facteurs, tels que :
- Le nombre de dossiers à examiner: Plus il y a de dossiers à examiner, plus la commission durera longtemps.
- La complexité des dossiers: Certains dossiers peuvent être plus complexes que d’autres et nécessiter plus de temps d’examen.
- Le nombre de membres de la commission présents: La commission doit avoir un quorum pour pouvoir délibérer. Si des membres sont absents, la commission peut être reportée.
En général, les candidats sont informés de la décision de la commission dans un délai de deux à trois jours ouvrables après la réunion. Ils reçoivent une notification par courrier ou par email.
Voici les étapes d’une commission d’attribution de logements sociaux :
- Les dossiers des candidats sont examinés par les membres de la commission.
- Chaque dossier est discuté et une décision est prise pour savoir s’il est attribué ou non un logement au candidat.
- Les décisions de la commission sont actées dans un procès-verbal.
- Les candidats sont informés de la décision de la commission.
Si vous avez des questions sur le fonctionnement de la commission d’attribution de logements sociaux, vous pouvez contacter votre bailleur social ou la préfecture de votre département.
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